Consultez les actes de la ville de la Bruffière.
Délibérations
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 février 2026
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Délibérations du Conseil Municipal du 13/01/2026
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 13/01/2026
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 janvier 2026
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/12/2025
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 02/12/2025
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Délibérations du Conseil Municipal du 02/12/2025
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Délibérations du Conseil Municipal du 7/10/2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 7/10/2025
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/10/2025
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Délibérations du Conseil Municipal du 02/09/2025
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 02/09/2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/09/2025
Date de parution : le mercredi 27 août 2025
Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Date de parution : le jeudi 10 juillet 2025
Conseil Municipal du 3 juin 2025
Date de parution : le lundi 16 juin 2025
Conseil Municipal du 6 mai 2025
Date de parution : le lundi 19 mai 2025
Conseil Municipal du 1 avril 2025
Date de parution : le jeudi 10 avril 2025
Conseil Municipal du 4 mars 2025
Date de parution : le jeudi 13 mars 2025
Conseil Municipal du 11 février 2025
Date de parution : le lundi 03 mars 2025
Conseil Municipal du 7 janvier 2025
Date de parution : le jeudi 16 janvier 2025
Conseil Municipal du 3 décembre 2024
Date de parution : le mardi 10 décembre 2024
Conseil Municipal du 5 novembre 2024
Date de parution : le jeudi 14 novembre 2024
Conseil Municipal du 1 octobre 2024
Date de parution : le jeudi 10 octobre 2024
Conseil Municipal du 2 juillet 2024
Date de parution : le mardi 09 juillet 2024
Décisions
Arrêtés
Autres informations communales
Autorisations d’urbanisme
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