Délibérations
Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2026
Publié le
Ordre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2026
Publié le
Convocation du Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le
Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026
Publié le
Délibérations du Conseil Municipal du 21 avril 2026
Publié le
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 avril 2026
Publié le
Procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2026
Publié le
Délibérations du Conseil Municipal du 31 mars 2026
Publié le
Convocation du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Publié le
Procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2026
Publié le
Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2026
Publié le
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 février 2026
Publié le
Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/09/2025
Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Conseil Municipal du 3 juin 2025
Conseil Municipal du 6 mai 2025
Conseil Municipal du 1 avril 2025
Conseil Municipal du 4 mars 2025
Conseil Municipal du 11 février 2025
Conseil Municipal du 7 janvier 2025
Conseil Municipal du 3 décembre 2024
Conseil Municipal du 5 novembre 2024
Conseil Municipal du 1 octobre 2024
Conseil Municipal du 2 juillet 2024
Décisions
Décision municipal – Equipements alarme intrusion bâtiments
Publié le
Décision municipale – convention accès compte CAF
Publié le
Décision municipale – convention formation défense incendie
Publié le
Décision municipale – Vente de livres
Publié le
Décision municipale – constitution d’une provision
Publié le
Arrêtés
Arrêté – Dérogation exceptionnelle relative au bruit fête de la musique Parc Pointe à Pitre
Publié le
Arrêté – Occupation exceptionnelle Parc Pointe à Pitre fête de la musique
Publié le
Arrêté – Nomination des membres CCAS
Publié le
Arrêté municipal – utilisation terrain de football synthétique
Publié le
Arrêté horaires d’ouverture salles et nuisances
Publié le
Arrêté délégation DGS
Publié le
Arrêté délégation coordinateur de projets
Publié le
Arrêté délégation responsable CT
Publié le
Autres informations communales
Autorisations d’urbanisme
Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique