Délibérations
Ordre du jour du Conseil municipal du 3 novembre 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 3 novembre 2026
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PV du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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PV du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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PV du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Convocation du Conseil municipal du 5 juin 2026
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Décisions
Décision municipale – Raccordement électrique boulangerie
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Décision municipale – Travaux gaines de ventilation salles des sports
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Décision municipale – Travaux bâtiment secours catholique
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Décision municipale – Travaux anciens locaux pôle santé
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Décision municipale – Travaux anciens locaux pôle santé
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Décision municipale – Travaux anciens locaux pôle santé
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Décision municipale – pose écrans numériques salles des sports
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Décision municipale – Cloisons frigorifiques boulangerie
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Décision municipale – Achat tondeuse
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Décision municipale – Travaux d’entretien de voirie
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Décision municipale – Formation “habilitation électrique”
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Décision municipale – Marché de voirie 2026
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Arrêtés
Arrêté refusant le transfert des pouvoirs de police spéciale à TdM
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Arrêté – Dérogation exceptionnelle relative au bruit fête de la musique Parc Pointe à Pitre
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Arrêté – Occupation exceptionnelle Parc Pointe à Pitre fête de la musique
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Arrêté – Nomination des membres CCAS
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Arrêté municipal – utilisation terrain de football synthétique
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Arrêté horaires d’ouverture salles et nuisances
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Arrêté délégation DGS
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Arrêté délégation coordinateur de projets
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Arrêté délégation responsable CT
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Autres informations communales
Autorisations d’urbanisme
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