Consultez les actes de la ville de la Bruffière.
Délibérations
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 avril 2026
Publié le
Procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2026
Publié le
Délibérations du Conseil Municipal du 31 mars 2026
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Convocation du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Publié le
Procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2026
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Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2026
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 février 2026
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Délibérations du Conseil Municipal du 13/01/2026
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 13/01/2026
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 janvier 2026
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/12/2025
Publié le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 02/12/2025
Publié le
Décisions
Arrêtés
Autres informations communales
Autorisations d’urbanisme
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