Modification n°6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Le projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu...
Enquête publique : Modification n°6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Le projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu...
Approbation de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 3 mars 2025, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°5 du Plan Local...
Modification de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) du territoire, vont entrer en phase d’enquête...
Approbation de la modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier
Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 25 septembre 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...