Délibérations
PV du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 1 septembre 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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PV du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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PV du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 7 juillet 2026
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Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Ordre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2026
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Convocation du Conseil municipal du 5 juin 2026
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Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026
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Délibérations du Conseil Municipal du 21 avril 2026
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Décisions
Décision municipal – Equipements alarme intrusion bâtiments
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Décision municipale – convention accès compte CAF
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Décision municipale – convention formation défense incendie
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Décision municipale – Vente de livres
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Décision municipale – constitution d’une provision
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Arrêtés
Arrêté refusant le transfert des pouvoirs de police spéciale à TdM
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Arrêté – Dérogation exceptionnelle relative au bruit fête de la musique Parc Pointe à Pitre
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Arrêté – Occupation exceptionnelle Parc Pointe à Pitre fête de la musique
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Arrêté – Nomination des membres CCAS
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Arrêté municipal – utilisation terrain de football synthétique
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Arrêté horaires d’ouverture salles et nuisances
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Arrêté délégation DGS
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Arrêté délégation coordinateur de projets
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Arrêté délégation responsable CT
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Autres informations communales
Autorisations d’urbanisme
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